mercredi 1 mars 2017

Finance Islamique : Le Salam et le Salam parallèle

Au cours de leur développement, les Banques Islamiques ont créé plusieurs instruments afin de satisfaire les besoins de leurs clients

I . DĂ©finition du Contrat Salam
Il s’agit d’un contrat dans le cadre duquel un paiement est effectuĂ© Ă  l’avance pour une livraison de la marchandise Ă  une date ultĂ©rieure. Dans un tel accord, le vendeur est dans l’obligation de livrer une marchandise bien spĂ©cifique Ă  l’acheteur Ă  une date future dĂ©terminĂ©e, en Ă©change d’un paiement effectuĂ© en totalitĂ© Ă  la conclusion du contrat. 
Finance Islamique : Le Salam et le Salam parallèle
Finance Islamique : Le Salam et le Salam parallèle
II. Fondement du contrat Salam
Les règles de la Chari'a interdisent en principe toute transaction commerciale dont l'objet est inexistant au moment de sa conclusion (bi'a al ma'adoum). Cependant, certaines pratiques commerciales, bien que ne rĂ©pondant pas Ă  cette condition, sont tolĂ©rĂ©es compte tenu de leur nĂ©cessitĂ© dans la vie des gens. C'est le cas de la vente Salam qui a Ă©tĂ© autorisĂ©e par le Prophète dans le Hadith « celui qui fait le salam, qu'il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu et pour un dĂ©lai connu (man aslafa falyouslif fi kayl ma'aloum, oua waznin ma'loum ila adjalin ma'aloum).

Le contrat salam peut ĂŞtre conclu sous la dĂ©nomination de salam, de salaf, de bay’e (vente) ou sous toute autre dĂ©nomination qui signifie la vente d’une chose future au comptant.

III. Rémunération du contrat Salam
La rĂ©munĂ©ration du contrat de Salam peut ĂŞtre une chose fongible (comme le blĂ© et autres cĂ©rĂ©ales) auquel cas, toute pratique du riba est strictement interdite. La rĂ©munĂ©ration peut Ă©galement ĂŞtre un corps certain (comme les animaux) ou le droit de jouir d’un bien dĂ©terminĂ©, tel que les droits d’usage et d’habitation ou l’usage d’un avion ou d’un bateau pendant une durĂ©e dĂ©terminĂ©e. DĂ©s lors, la dĂ©livrance du bien confĂ©rant un droit de jouissance est considĂ©rĂ©e comme un paiement au comptant de la rĂ©munĂ©ration du contrat de Salam.
  • La rĂ©munĂ©ration du Salam ( raas mal assalam) doit ĂŞtre dĂ©terminĂ©e afin d’Ă©viter toute ambigĂĽitĂ© et tout litige. 
  • La dĂ©livrance de la rĂ©munĂ©ration du Salam doit se faire au lieu et moment de conclusion du contrat.la dĂ©livrance peut toutefois ĂŞtre diffĂ©rĂ©e de deux ou trois jours au maximum mĂŞme en prĂ©sence d’une clause et Ă  la condition que la dĂ©livrance de la rĂ©munĂ©ration intervienne avant la date de dĂ©livrance de l’objet du Salam.
  • La rĂ©munĂ©ration du Salam ne peut pas ĂŞtre une dette, telle que les dettes bancaires ou commerciales que le vendeur doit Ă  l’institution . 
IV . L’actif, objet du contrat et ses conditions
  • Le contrat Salam peut avoir pour objet des choses fongibles, dĂ©terminables par le nombre, la mesure, le volume ou le poids.
  • Le contrat Salam ne peut avoir pour objet ni une chose dĂ©signĂ©e, par exemple : « cette voiture », ni la chose d’autrui, par exemple, des fonds de terre, des bâtiments et des plantations, ni les choses dont la valeur est d’apprĂ©ciation subjective, telles que les bijoux et les objets d’antiquitĂ©s, ni les produits d’un fonds de terre dĂ©terminĂ©.
  • Le vendeur doit Ă  l’Ă©chĂ©ance du terme du Salam, dĂ©livrer l’actif qu’il trouve disponible, quelle que soit sa provenance : de son fonds de terre, de son usine ou de quelque autre lieu.
  • Les garanties de l’actif: L’actif peut ĂŞtre garanti par une sĂ»retĂ© rĂ©elle, ou par un cautionnement, ou par toute autre suretĂ© valable.
  • La rĂ©vocation du contrat Salam : La rĂ©vocation rĂ©sulte du consentement mutuel des parties ; elle peut affecter l’actif en son entier et entraĂ®ner la restitution intĂ©grale de la rĂ©munĂ©ration du Salam . La rĂ©vocation peut n’affecter qu’une partie de l’actif et entraĂ®ner par consĂ©quent la restitution de la rĂ©munĂ©ration du Salam Ă  due concurrence
* La dĂ©livrance de l’actif
  • si le vendeur est tenu de dĂ©livrer l’actif Ă  l’acheteur Ă  l’Ă©chĂ©ance selon la qualitĂ© et la quantitĂ© indiquĂ©es au contrat, de mĂŞme que l’acheteur doit l’accepter, dĂ©s lors qu’il est conforme aux spĂ©cifications dĂ©finies dans le contrat et il est contraint de l’accepter, s’il refuse.
  • Si le vendeur propose la dĂ©livrance d’un actif de meilleure qualitĂ©, l’acheteur est tenu d’accepter cette dĂ©livrance Ă  condition que le vendeur ne rĂ©clame pas un supplĂ©ment de prix en contrepartie. Et ce, Ă  titre de bonne exĂ©cution du contrat de sa part, Ă  moins que la qualitĂ© dĂ©finie par le contrat ne constitue une qualitĂ© substantielle, c’est-Ă -dire dĂ©terminante du consentement de l’acheteur. 
  • Si le vendeur propose la dĂ©livrance d’un actif de moindre qualitĂ©, l’acheteur peut ne pas accepter la dĂ©livrance en Ă©tat. Dans ce cas, le vendeur peut aussi consentir un rabais sur le prix de cet actif.
La dĂ©livrance peut ĂŞtre faite avant le terme convenu, Ă  condition que l’actif soit conforme Ă  la qualitĂ© et Ă  la quantitĂ© indiquĂ©e au contrat. Si l’acheteur justifie d’une raison valable, il ne peut pas ĂŞtre contraint d’accepter la dĂ©livrance.

  • Si le vendeur ne peut pas dĂ©livrer l’actif Ă  cause de son insolvabilitĂ©, les parties doivent trouver un accord
  • La clause pĂ©nale n’est pas admise en cas de dĂ©faut de dĂ©livrance au terme convenu.
  • Si l’actif n’est pas disponible ou n’est disponible que partiellement sur le marchĂ© de sorte que le vendeur n’a pas pu l’obtenir au terme du contrat salam, l’acheteur a le choix entre :
Attendre jusqu’Ă  ce que le bien soit de nouveau disponible sur le marchĂ© ;
Demander la résolution du contrat salam et la restitution de sa rémunération.

V. Salam parallèle
L'acheteur ne peut vendre la marchandise avant sa livraison par le vendeur. Toutefois, il est autorisĂ© Ă  le faire par le biais d'un contrat Salam parallèle ,dont la durĂ©e doit ĂŞtre supĂ©rieure Ă  celle du premier contrat Salam de sorte que l’acheteur puisse possĂ©der la marchandise avant de la revendre au client.

Le vendeur originaire peut contracter un salam parallèle sĂ©parĂ© avec une tierce partie en vue d’acquĂ©rir un actif dont les caractĂ©ristiques sont identiques Ă  celles de l’actif, objet du premier salam pour qu’il puisse satisfaire ses engagements rĂ©sultant de celui –ci . Le vendeur originaire devient acheteur dans le salam parallèle.

Dans les deux cas susmentionnĂ©s, le premier contrat de salam ne peut pas ĂŞtre liĂ© au contrat de salam parallèle ; chaque contrat doit ĂŞtre indĂ©pendant de l’autre au regard des effets (droits et obligations) qu’il produit.

Si l’une des parties au contrat initial de salam n’exĂ©cute pas ses engagements, l’autre partie est tenue de se procurer un bien Ă©quivalent pour le dĂ©livrer dans le cadre du salam parallèle.

Donc pratiquement, afin de vendre le bien objet du contrat Salam, la Banque Islamique va opter pour:
  • L’Ă©coulement du bien par ses propres soins en profitant de l’opportunitĂ© de marchĂ©; 
  • Un mandat accordĂ© au vendeur pour vendre la marchandise pour le compte de la B I.
  • Ou bien par une Murabaha Ă  un client qui avait manifestĂ© sa volontĂ© d’acquĂ©rir ce bien et signĂ© une promesse d’achat avant la conclusion du contrat .
Parmi les avantages que la Banque tire du contrat Salam en plus de l’utilitĂ© sociale, c’est qu’elle profite d’un prix infĂ©rieur Ă  celui du marchĂ© et par consĂ©quent elle peut rĂ©aliser une marge lors de l’Ă©coulement de la marchandise objet du Salam.

Bien plus, la formule du mandat, comme nous l’avons dĂ©jĂ  citĂ©, permet au client de continuer Ă  traiter normalement avec sa clientèle ordinaire, sous la seule rĂ©serve qu'il le fait pour le compte de la Banque, Ă  concurrence de la valeur des marchandises acquises par elle dans le cadre du contrat Salam.

Par rapport à la Moucharaka, qui s'adapte plus au cycle long, le Salam se distingue par son moindre risque dans la mesure où la créance de la Banque (ou sa contre valeur) constitue, comme dans la Murabaha une dette commerciale constante sur le client (le vendeur).